Des matériaux différents, des licences différentes
| Quoi | Licence |
|---|---|
| Site web et code du projet | Apache-2.0 |
| Texte du site, documentation, présentations, illustrations approuvées | CC BY 4.0 |
| Les annotations propres au projet | CC BY-NC-SA 4.0 |
| Jeux de données externes | les conditions de la source d’origine |
| Poids des modèles | la restriction la plus stricte parmi les données utilisées, indiquée dans la fiche du modèle |
Si un matériau particulier porte sa propre mention de licence, c’est cette mention qui s’applique.
À retenir
- Une licence de code ouvert ne couvre ni les données, ni les poids, ni les noms, ni les logos, ni les matériaux de tiers.
- Un script de téléchargement de jeu de données ne confère pas le droit de redistribuer les fichiers téléchargés.
- Lorsque vous utilisez du matériel CC BY 4.0, citez l’auteur, indiquez le lien vers la licence et signalez les modifications.
Contributions
Chaque commit est signé selon le DCO : le contributeur confirme qu’il a le droit de l’apporter. Cela ne règle pas les droits sur les données ni sur le matériel institutionnel ; ceux-ci sont traités séparément.
Exceptions
- Les polices Manrope, Inter et JetBrains Mono sont sous SIL Open Font License.
- Les droits sur les illustrations générées et sur le logo sont encore en cours d’examen ; voir les crédits.
Textes des licences : LICENSE et LICENSE-DATA.